Allemagne

L'Allemagne organise deux enquêtes porcines par an, en mai et en novembre. Il s'agit de recensements intégrés en ce sens que, dans le même temps, d'autres catégories de bétail (ainsi que l'affectation des sols et la structure agraire) font l'objet de l'enquête.

La diminution du nombre des enquêtes (de trois à deux) est justifiée de la manière suivante : les fluctuations annuelles saisonnières du nombre de porcs ont, dans ce laps de temps, diminué, ainsi que leur amplitude. Dans le cadre des changements structurels, l'effectif porcin est davantage concentré sur un nombre de plus en plus restreint d'exploitations. Par conséquent, le nombre de porcs effectivement recensés dans l'échantillon augmente, bien que le nombre d'exploitation reste le même.

Au mois de mai des années impaires, les recensements porcins sont menés sous forme d'enquête exhaustive, autrement il s'agit d'enquêtes par sondage stratifiées. Depuis le mois de mai 1999, une nouvelle procédure d'échantillonnage est utilisée dans le cadre des enquêtes intégrées concernant les cheptels, les affectations des sols et la structure. La dernière enquête exhaustive a été menée en Allemagne au mois de mai 1999. Le pourcentage du cheptel porcin recensé dans l'échantillon est substantiellement supérieur à celui des exploitations recensées, étant donné que les exploitations disposant d'un cheptel très important sont en général recensées à 100 %. Lors de l'enquête par sondage effectuée au mois de mai, jusqu'à 100 000 exploitations sont interrogées et lors de l'enquête par sondage effectuée au mois de novembre, ce chiffre a atteint les 80 000 exploitations. Le nombre total d'exploitations disposant d'un cheptel porcin s'élevait en novembre 1999 à environ 139 000.

Dans le cadre des enquêtes par sondage, il s'agit d'échantillons stratifiés Les exploitations disposant de cheptels très importants sont, en général, recensées de manière stratifiée par le biais de taux d'échantillonnage de 100 %.

L'Allemagne effectue les enquêtes statistiques porcines (enquêtes intégrées) de manière globale (et pas uniquement dans des régions sélectionnées).

Lors des enquêtes par sondage, l'évaluation du cheptel porcin s'effectue par le biais d'un calcul d'estimation.

En Allemagne, les enquêtes sont menées en combinant une interview orale des agriculteurs, un questionnaire écrit, ainsi que l'utilisation de données administratives en relation avec une enquête (projet pilote en Bavière et en Bade-Wurtemberg). Le taux de réponse moyen approche les 100 %. Si les agriculteurs ne fournissent pas les informations, des avertissements répétés sont dans un premier temps signifiés en mentionnant l'obligation d'information, ainsi que l'infraction et les règlements en matière d'amendes. Si ces rappels devaient rester sans suite, le facteur d'extrapolation est, par la suite, augmenté de manière correspondante. Les interviews sont confiées aux offices statistiques des lands, ainsi qu'aux administrations municipales.

À moyen terme, l'Allemagne envisage de remplacer les enquêtes statistiques sur les effectifs porcins par le recours à des données administratives. Le système intégré de gestion et de contrôle (InVeKos) peut également être utilisé en tant que source de données. Cette pratique est déjà appliquée en Bavière et dans le Bade-Wurtemberg depuis le mois de mai 1999 dans le cadre d'un projet pilote.

Enquêtes bovines

L'Allemagne organise deux enquêtes bovines par an, en mai et en novembre. Il s'agit de recensements intégrés en ce sens que, dans le même temps, d'autres catégories de bétail (ainsi que l'affectation des sols et la structure agraire) font l'objet de l'enquête.

Au mois de mai des années impaires, les recensements bovins sont menés sous forme d'enquête exhaustive, autrement il s'agit d'enquêtes par sondage stratifiées. Depuis le mois de mai 1999, une nouvelle procédure d'échantillonnage est utilisée dans le cadre des enquêtes intégrées concernant les cheptels, les affectations de sol et la structure. La dernière enquête exhaustive a été menée en Allemagne au mois de mai 1999. Le pourcentage du cheptel bovin recensé dans l'échantillon est substantiellement supérieur à celui des exploitations recensées, étant donné que les exploitations disposant d'un cheptel très important sont en général recensées à 100 %. Lors de l'enquête par sondage effectuée au mois de mai, jusqu'à 100 000 exploitations sont interrogées et lors de l'enquête par sondage effectuée au mois de novembre, ce chiffre a atteint les 80 000 exploitations. Le nombre total d'exploitations disposant d'un cheptel bovin s'élevait en novembre 1999 à environ 277 000.

L'Allemagne effectue les enquêtes statistiques bovines (enquêtes intégrées) de manière globale (et pas uniquement dans des régions sélectionnées).

Lors des enquêtes par sondage, l'évaluation du cheptel bovin s'effectue par le biais d'un calcul d'estimation.

En Allemagne, les enquêtes sont menées en combinant une interview orale des agriculteurs, un questionnaire écrit, ainsi que l'utilisation de données administratives en relation avec une enquête (projet pilote en Bavière et en Bade-Wurtemberg). Le taux de réponse moyen approche les 100 %. Si les agriculteurs ne fournissent pas les informations, des avertissements répétés sont dans un premier temps signifiés en mentionnant l'obligation d'information, ainsi que l'infraction et les règlements en matière d'amendes. Si ces rappels restent sans suite, le facteur d'extrapolation est, par la suite, augmenté de manière correspondante. Les interviews sont confiées aux offices statistiques des lands, ainsi qu'aux administrations municipales.

À moyen terme, l'Allemagne envisage de remplacer les enquêtes statistiques sur les effectifs bovins par le recours à des données administratives. Le système intégré de gestion et de contrôle (InVeKos) peut également être utilisé en tant que source de données. Cette pratique est déjà appliquée en Bavière et dans le Bade-Wurtemberg depuis le mois de mai 1999 dans le cadre d'un projet pilote.

Enquêtes ovines et caprines

L'Allemagne organise, chaque année, une enquête sur le cheptel ovin en mai. Le cheptel caprin est estimé toutes les cinq années. En ce qui concerne l'enquête sur le cheptel ovin, il s'agit d'un recensement intégré du cheptel, en ce sens que, dans le même temps, d'autres catégories d'animaux (ainsi que l'affectation des sols et la structure agraire) font l'objet de l'enquête.

Au mois de mai des années impaires, les recensements ovins sont menés sous forme d'enquête exhaustive, autrement il s'agit d'enquêtes par sondage stratifiées. Depuis le mois de mai 1999, une nouvelle procédure d'échantillonnage est utilisée dans le cadre des enquêtes intégrées concernant les cheptels, les affectations de sol et la structure. La dernière enquête exhaustive a été menée en Allemagne au mois de mai 1999. Le pourcentage du cheptel ovin recensé dans l'échantillon est substantiellement supérieur à celui des exploitations recensées, étant donné que les exploitations disposant d'un cheptel très important sont en général recensées à 100 %. Lors de l'enquête par sondage effectuée au mois de mai, jusqu'à 100 000 exploitations sont interrogées. Le nombre total d'exploitations disposant d'un cheptel ovin s'élevait en mai 1999 à environ 34 000.

Dans le cadre des enquêtes par sondage, il s'agit d'échantillons stratifiés Les exploitations disposant de cheptels très importants sont, en général, recensées dans des classes avec des taux d'échantillonnage de 100 %.

L'Allemagne effectue les enquêtes statistiques bovines (enquêtes intégrées) de manière globale (et pas uniquement dans des régions sélectionnées).

L'évaluation du cheptel ovin qui n'est pas recensé par l'enquête s'effectue par le biais d'un calcul d'estimation.

En Allemagne, les enquêtes sont menées en combinant une interview orale des agriculteurs, un questionnaire écrit, ainsi que l'utilisation de données administratives en relation avec une enquête (projet pilote en Bavière et en Bade-Wurtemberg). Le taux de réponse moyen approche les100 %. Si les agriculteurs ne fournissent pas les informations, des avertissements répétés sont dans un premier temps signifiés en mentionnant l'obligation d'information, ainsi que l'infraction et les règlements en matière d'amendes. Si ces mesures restent sans suite, le facteur d'extrapolation est, par la suite, augmenté de manière correspondante. Les interviews sont confiées aux offices statistiques des lands, ainsi qu'aux administrations municipales.

À moyen terme, l'Allemagne envisage de remplacer les enquêtes statistiques sur les effectifs ovins par le recours à des données administratives. Le système intégré de gestion et de contrôle (InVeKos) peut également être utilisé en tant que source de données. Cette pratique est déjà appliquée en Bavière et dans le Bade-Wurtemberg depuis le mois de mai 1999 dans le cadre d'un projet pilote.

Statistiques des abattages

L'Allemagne établit des statistiques mensuelles sur le nombre et le poids d'abattage des animaux tués dans les abattoirs dont la viande est propre à la consommation humaine, à savoir : la viande des porcins (total), des veaux, des génisses, des vaches, des taureaux, des bufs, des ovins (total) et des caprins (total).


	Nombre	Poids d'abattage
Porcins, total	X	X
Veaux	X	X
Génisses	X	X
Vaches	X	X
Taureaux	X	X
Bufs	X	X
Ovins, total	X	X
Agneaux	-	-
Caprins, total	X	X

Le nombre de tous les animaux abattus à l'intérieur du pays sont incorporés dans le cadre des statistiques d'abattage, et ce par le biais d'une évaluation statistique secondaire des animaux inspectés officiellement par les vétérinaires et les contrôleurs des viandes, selon les dispositions de la législation en matière d'hygiène de la viande. Ces données se décomposent en fonction des types d'animaux (bovins, porcins, ovins, caprins et chevaux) et, en ce qui concerne les bovins, en fonction des catégories d'utilisation comprenant les veaux, les bufs, les taureaux, les vaches et les bovins femelles. En outre, une différence sera établie entre abattage professionnel et abattage domestique, ainsi qu'en ce qui concerne la provenance des animaux d'abattage (intérieur du pays et extérieur du pays).

Dans le cadre des statistiques relatives au poids d'abattage, des enquêtes mensuelles sont menées sur le poids d'abattage des bovins, des veaux, des porcins et des ovins. Ces données sont également déduites selon un procédé de statistique secondaire des informations fournies par les abattoirs concernant les quantités livrées et les prix payés pour les abattages professionnels En raison du règlement relatif à la communication des prix pour le bétail de boucherie et les carcasses d'abattage, à l'exception des marchés à notification obligatoire (4e décret d'application de la loi sur le bétail et la viande "ViehFlGDV"), tous les responsables des exploitations, dont les bufs, veaux, porcs et moutons sont livrés vivants ou abattus et qui vendent ou traitent la viande de ces animaux à leur propre compte ou pour le compte de tiers, sont soumis à l'obligation de notifier les prix. En principe, ne sont exemptes de l'obligation de communication que les exploitations qui, en moyenne, et par semaine, abattent moins de 75 porcs, 30 bufs ou 50 moutons. D'autre part, conformément à l'article 2, paragraphe 4, du ViehFlGDV, des exploitations affichant des chiffres d'abattage plus élevés peuvent également être dispensées de l'obligation de communication, dans la mesure où leurs communications, en tenant compte des quantités écoulées, n'ont aucun impact sur l'établissement des prix. En Allemagne, environ deux tiers de tous les abattages professionnels ont lieu dans les exploitations soumises à l'obligation de notifier les prix.

Les poids d'abattage des chevaux et des caprins correspondent à des valeurs moyennes existant depuis des années. Celles-ci sont établies par l'office statistique fédéral en accord avec le ministère fédéral de l'alimentation, de l'agriculture et des forêts. En ce qui concerne les abattages domestiques - à l'exception des abattages de porcs - ces valeurs moyennes, qui ont été établies pour les abattages professionnels, sont évaluées. En ce qui concerne les porcs d'abattage domestique, qui, d'après l'expérience, atteignent un degré d'engraissement supérieur à celui des porcs d'abattage professionnel, un poids d'abattage moyen est évalué conformément aux valeurs fixées par le ministère fédéral de l'alimentation, de l'agriculture et des forêts.

Chiffres du commerce extérieur d'animaux vivants

En Allemagne, les statistiques du commerce extérieur sont conçues en tant que statistiques centrales, dont la gestion et l'organisation incombent uniquement à l'office fédéral de la statistique.

Depuis l'achèvement du marché intérieur le 1er janvier 1993 et la disparition des contrôles douaniers de marchandises aux frontières intérieures des États membres de l'Union européenne (UE) qui en a découlé, la technique d'enquête en matière de statistiques du commerce extérieur est différente selon qu'il s'agit de commerce extracommunautaire ou intracommunautaire, à savoir que l'enregistrement des données relatives à la circulation transfrontalière des marchandises se déroule en principe soit de manière classique par le biais de l'administration des douanes, soit par le biais d'une communication directe de la part des firmes.

Les statistiques du commerce extracommunautaire (base juridique : Règlement (CE) n° 1172/95 du Conseil, relatif aux statistiques des échanges de biens de la Communauté et de ses États membres avec les pays tiers, outre le règlement d`application et les modifications) englobe la circulation transfrontalière des marchandises d'Allemagne avec ce qu`on appelle les pays tiers.

La collecte de données concernant le commerce extracommunautaire se déroule de manière traditionnelle par le biais de l'administration des douanes au moment de l'exécution des formalités d'importation et d'exportation prescrites par la loi. Le formulaire normalisé à utiliser dans ce cas est le document administratif unique (EP) ; celui-ci sert au règlement simultané des formalités en matière douanière, fiscale de commerce extérieur, ainsi des statistiques relatives au commerce extérieur et consiste en plusieurs exemplaires, dont l'exemplaire n°2 - déclaration d'exportation - et l'exemplaire n°7 - déclaration d'importation servent à des fins statistiques.

De cette manière, les déclarations statistiques font partie intégrante des formulaires de douane, sont examinées par les bureaux de douane pour vérifier l'exhaustivité ainsi que les erreurs manifestes et sont ensuite envoyées à l'office fédéral de la statistique. Ce système garantit un enregistrement quasi complet des mouvements des marchandises.

Toute livraison de marchandises d'importation ou d'exportation nécessite l'exécution de formalités douanières. C'est la raison pour laquelle l'importateur/exportateur fournit les données statistiques en tant que déclarant. Celui-ci peut effectuer la déclaration lui-même ou se faire représenter par un fondé de pouvoir (par exemple, un commissionnaire-expéditeur).

Les statistiques du commerce intracommunautaire (pour les détails, cf. Base juridique : Règlement (CEE) n° 3330/91 du Conseil, relatif aux statistiques des échanges de biens entre États membres, outre le règlement d'application et les modifications) englobent la circulation transfrontalière des marchandises entre l'Allemagne et les autres pays membres de l'UE.

La circulation des marchandises au sein de l'UE, à savoir au sein du territoire douanier de la Communauté, ne sera plus surveillée par l'administration des douanes que dans des cas particuliers (par exemple, les marchandises non communautaires), de sorte qu'un nouveau système d'enquête a dû être établi, sous la forme d'une déclaration directe effectuée par les entreprises participantes, à savoir le système d'enquête statistique permanent INTRASTAT ("système Intrastat") Le système Intrastat se caractérise, entre autres, par un lien étroit avec le système de taxe sur le chiffre d'affaire, lequel permet un contrôle (indirect) sur les déclarations provisoires des taxes sur le chiffre d'affaire que les entreprises doivent communiquer tous les mois aux bureaux des contributions.

Dans le système Intrastat (document N), les transactions transfrontalières de marchandises ne peuvent être déclarées qu'à deux conditions :

il doit s'agir de ce qu'on appelle marchandises communautaires, à savoir des marchandises obtenues ou produites au sein de l'UE ou provenant d'un pays tiers et mises en libre circulation dans l'UE et

le mouvement de marchandises s'est produit entre des régions des États membres de l'Union européenne, qui font également partie des territoires d'imposition sur le chiffre d'affaire de l'UE.

Toutes les autres transactions transfrontalières de marchandises sont comprises dans le cadre des procédures douanières prescrites.

Sont soumises à l'obligation de notification les entreprises frappées par l'IChA qui procèdent à l'échange de marchandises au sein de la Communauté. Pour la décharge des entreprises, un seuil d'assimilation est établi en dessous duquel aucune déclaration statistique n'est obligatoire.

Sont exclus de l'enquête, entre autres, les mouvements de marchandises d'importance commerciale réduite (par exemple les biens de déménagement) ou les mouvements de marchandises dont l'enregistrement s'avère particulièrement difficile (par exemple, les marchandises bénéficiant du régime de franchise diplomatique), ainsi que les importations et exportations transitoires de marchandises (par exemple produits de foires et d'expositions).

Outre ces exceptions spécifiques, qui ne dépendent pas du système d'enquête utilisé, il existe cependant d'autres franchises générales, qui tiennent compte des particularités du système d'enquête :

dans le cadre des interviews directes d'entreprises (système Intrastat), les entreprises dont la circulation intracommunautaire de marchandises (pour les deux directions, réception et expédition) au cours de l'année précédente ou pour l'année en cours ne dépassent pas les 200 000 euros (environ 400 000 DM), sont exemptes de déclaration.

Par contre, dans le cadre de l'enquête effectuée par les bureaux de douane, les expéditions de marchandises de valeur jusqu'à concurrence de 800 euros (environ 1 600 DM) ne doivent pas être déclarées, dans la mesure où le poids total des marchandises expédiées ne dépasse pas les 1 000 kg.

Les premières données concernant le commerce extérieur sont disponibles environ 6 semaines après la fin du mois d'enquête. Les résultats détaillés sont disponibles après deux à trois semaines supplémentaires.

Prévisions de production (production indigène brute)

Les prévisions de production indigène brute (PIB) de porcins tirent leur origine des résultats par catégorie du cheptel issu du recensement du bétail pour les intervalles de prévision particuliers et se présentent comme suit :

Cette prévision de quantité est convertie en résultats trimestriels par le biais d'une distribution uniforme mensuelle de la PIB. Ces intervalles de prévision corrigés en trimestres commencent deux mois après les recensements correspondants, à savoir qu'on renonce à deux mois de la première période de prévision. Les informations relatives au développement conjoncturel du cheptel de truies correspondant, à la rentabilité de la production de porcelets et de l'engraissement de porcs, au nombre de jours d'abattage et à d'autres critères sont à utiliser en vue de l'établissement de prévisions de production. Dans la pratique, les catégories du cheptel porcins observées sont corrélées avec la PIB différée ; de cette opération sont dérivés les paramètres d'évaluation pour les intervalles suivants. À cet égard, il convient d'établir une différence entre la PIB sans le commerce extérieur de porcelets (production en provenance d'anciennes catégories de cheptel) et celle comprenant le commerce extérieur de porcelets (division de la production en cheptel de porcelets et de truies). L'évaluation du commerce extérieur de porcelets se limite au premier trimestre de l'intervalle de prévision et est déduite par le biais de la mise à jour du développement actuel.

La prévision de la PIB de bufs et de veaux se base également sur la mise à jour des corrélations établies entre les catégories de cheptel bovin particulières et la PIB différée correspondante dans les deux semestres suivants le recensement du cheptel. À cela s'appliquent les naissances de veaux et les taux d'élevage des bovins adultes pour le semestre particulier. Les résultats les plus récents se basent sur les mises à jour et les évaluations des cheptels pertinents des catégories particulières (cheptels de veaux et de vaches laitières, total des bufs) dans la période suivante, ainsi que de la PIB déduite de celle-ci Certains paramètres tels que les naissances de veaux, les taux d'élevage, etc., sont repris dans les évaluations annuelles suivant les recensements des cheptels. En ce qui concerne les veaux, le taux d'élevage est évalué en tenant compte du cadre agricole et économique.

L'évaluation de production de vaches s'étaie sur les mouvements des cheptels de génisses et sur le taux de remonte. En ce qui concerne les quotas laitiers fixes, les cheptels de vaches laitières diminuent proportionnellement à l'augmentation du rendement évalué, alors que les cheptels de vaches allaitantes augmentent (encore) en fonction des primes. Dans le domaine du commerce extérieur, les vaches, contrairement aux génisses, ne jouent qu'un rôle limité. En ce qui concerne les génisses, les fluctuations des paramètres sont encore plus fortes, ce qui est dû principalement aux mouvements différents du commerce extérieur concernant les génisses pour la reproduction, mais également aux mouvements discontinus du remplacement des cheptels de vaches laitières. La prévision se base sur les mouvements des cheptels de génisses pour reproduction, ainsi que des génisses de boucherie en tenant compte des exportations attendues.

En ce qui concerne les bufs et les taureaux, les paramètres fluctuent de manière relativement forte en raison de la réunification et de la crise de l'ESB. Sont utilisés pour les prévisions au cours du premier semestre les cheptels initiaux d'animaux mâles âgés de plus de 1 an, ainsi que les cheptels initiaux de jeunes animaux mâles âgés de 6 mois à 1 an de l'année précédente. La PIB du deuxième semestre est corrélée avec la même catégorie de cheptel au dernier délai de recensement. De plus, les valeurs relatives à la prévision sont corroborées par d'autres paramètres tels que l'élevage de bufs et de taureaux, ainsi que par d'autres populations de référence. En Allemagne, la production de bufs - part de production de 2 % de la totalité de la production de bufs et de taureaux - ne joue qu'un rôle de moindre importance.

Ces résultats - comme dans le cas des porcins - sont présentés au sein du "comité d'experts pour l'évaluation des résultats de recensement du cheptel" lors d'une réunion commune, y sont débattus, éventuellement modifiés et publiés dans des revues spécialisées.

Les prévisions de la PIB pour les ovins et les caprins s'orientent vers les délais de recensement respectifs en fonction des cheptels (évalués) des ovins et agneaux femelles, ainsi que des caprins (évaluation). En vue d'une meilleure consolidation des prévisions, des coefficients provenant de la production indigène brute (pour 1 000 têtes) sont établis pour chaque cheptel initial lié à une date de référence au moyen de séries chronologiques existant depuis des années. Les coefficients obtenus de la sorte sont maintenus à peu près constants dans les prévisions et alignés sur les résultats des statistiques d'abattage.

Toutes les prévisions de la PIB sont influencées par la sous-estimation du commerce d'animaux vivants dans le domaine du commerce intracommunautaire. C'est pourquoi depuis 1993, en Allemagne, lors des calculs de la PIB, les données des statistiques nationales concernant les réceptions et les envois sont, en principe, complétées à l'aide de données provenant d'autres États membres (statistiques miroir). L'équilibrage vis-à-vis des autres États membres est très coûteux et n'est effectué qu'à la fin d'une année civile. On constate essentiellement une importance décroissante de l'évaluation.

Statistiques sur les volailles

La loi sur les statistiques agricoles prescrit des enquêtes mensuelles dans les abattoirs pour volaille sur la volaille abattue. Des données sont collectées concernant les poulets d'engraissement, les poules à bouillir, les canards, les oies, les dindes, ainsi que les pintades. Les responsables des abattoirs pour volaille d'une capacité d'abattage d'au moins 2 000 animaux par mois sont tenus de fournir des renseignements.